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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS
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VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95594110
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN

Déposée le 20 octobre 1995 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS domicilié(e) Maison de l'Agriculture Route de Mirande - BP 161, 32003 AUCH Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 579 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESENLIS Jean-Claude Président de l'Association Départementale des Eleveurs du Gers - France.

La marque VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN est expirée depuis le 20 octobre 2005.

DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS , LOU BÉTÊTH veau du Gers , VIANDE BOVINE DU PAYS DE D'ARTAGNAN , GERS GASCOGNE VEAU D'ARTAGNAN


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS (Loi 1901) - Maison de l'Agriculture Route de Mirande - BP 161, 32003 AUCH Cedex - France - SIREN 387579923


Monsieur DESENLIS Jean-Claude Président de l'Association Départementale des Eleveurs du Gers - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Viande de buf Broutards (Jeunes Bufs)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.